ACIER INOXYDABLE DUR PARAMAGNÉTIQUE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet suisse · CH721273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721273
- Numéro de demande
- CH001230/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 nov. 2023
- Publié
- 15 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C22C 38/40 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C21D 8/00 (2006.01)C22C 33/02 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 40/20 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C22C 38/40 (2013-01-01)B22F 5/00 (2013-01-01)C21D 1/18 (2013-01-01)C21D 8/005 (2016-05-01)C22C 33/0257 (2013-01-01)C22C 33/0285 (2013-01-01)B33Y 10/00 (2015-01-15)B33Y 40/20 (2023-05-01)B33Y 80/00 (2015-01-15)G04B 37/22 (2024-01-01)G04B 13/00 (2017-08-01)
- Fascicules
- 15.05.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.05.2025
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.