Auflageelement für Teleskopstütze
Brevet suisse · CH721276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721276
- Numéro de demande
- CH001240/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 nov. 2023
- Publié
- 15 mai 2025
- Radié
- 8 mars 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04G 25/00 (2006.01)
- Classes CPC
- E04G 25/00 (2013-01-01)E04G 2025/003 (2013-01-01)E04G 2025/006 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.03.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 08.03.2026
- 18 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 15 mai 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.05.2025
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.