PROCÉDÉ DE FABRICATION DE SAPHIR EN BARRE

Brevet suisse · CH721280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721280
Numéro de demande
CH001241/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 nov. 2023
Publié
15 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C30B 15/24 (2006.01)
G04B 39/00 (2006.01)
Classes CPC
C30B 15/24 (2013-01-01)
G04B 39/006 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.05.2025

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Didier Cochet-Muchy

38570 Hurtières, FR

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