Winkelhalterung mit Schnellwechselsystem

Brevet suisse · CH721285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721285
Numéro de demande
CH001250/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 nov. 2023
Publié
30 mai 2025
Radié
20 mai 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
A47K 5/06 (2006.01)
Classes CPC
A47K 5/06 (2013-01-01)
A47K 2201/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.05.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.05.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

  2. 30 mai 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.05.2025

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

Parties

Titulaire

Schnarwiler AG

Seestrasse 54, 6353 Weggis

Inventeur

Sandro Schnarwiler

6353 Weggis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.