BOÎTE DE MONTRE ÉTANCHE

Brevet suisse · CH721294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721294
Numéro de demande
CH001272/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
15 nov. 2023
Publié
30 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 37/11 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
G04B 37/11 (2013-01-01)
G04B 37/225 (2013-01-01)
Fascicules
30.05.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.05.2025

    Publié dans Swissreg le 30.05.2025

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Bourcet

25470 Belfays, FR

Valentin Tkocz

25310 Thulay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.