Nachfüllbehälter
Brevet suisse · CH721295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721295
- Numéro de demande
- CH001275/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 nov. 2023
- Publié
- 30 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 47/36 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D 47/36 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.05.2025 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 30.05.2025
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Thomas Bohle
6861 Alberschwende, AT
Christian Scharinger
6971 Hard, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.