Fluid-Energiespeicher
Brevet suisse · CH721337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721337
- Numéro de demande
- CH001327/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 28 nov. 2023
- Publié
- 13 juin 2025
- Radié
- 8 mars 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F03B 17/06 (2006.01)F03G 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F03B 17/06 (2017-08-01)F03G 3/00 (2021-08-01)
- Fascicules
- 13.06.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.03.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 08.03.2026
- 13 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 13.06.2025
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.