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Brevet suisse · CH721348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721348
Numéro de demande
CH001339/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
1 déc. 2023
Publié
13 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B29C 49/48 (2006.01)
B29C 35/00 (2006.01)
B29C 33/04 (2006.01)
*B29L 22/00 (2006.01)
Classes CPC
B29C 49/48 (2022-05-01)
B29C 35/00 (2018-05-01)
B29C 33/04 (2013-01-01)
B29L 2022/00 (2015-07-01)
Fascicules
13.06.2025 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    13.06.2025

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

Parties

Inventeur

Robert Siegl

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.