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Brevet suisse · CH721348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721348
- Numéro de demande
- CH001339/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 1 déc. 2023
- Publié
- 13 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 49/48 (2006.01)B29C 35/00 (2006.01)B29C 33/04 (2006.01)*B29L 22/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C 49/48 (2022-05-01)B29C 35/00 (2018-05-01)B29C 33/04 (2013-01-01)B29L 2022/00 (2015-07-01)
- Fascicules
- 13.06.2025 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 13.06.2025
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
Parties
Inventeur
Robert Siegl
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.