Balancier à inertie variable

Brevet suisse · CH721359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721359
Numéro de demande
CH001325/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 déc. 2024
Publié
13 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
G04B 18/00 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B 18/006 (2013-01-01)
G04B 17/063 (2013-01-01)
Priorité
EP 23214411.3 05.12.2023
Fascicules
13.06.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    13.06.2025

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Jean-Marie Bouquin

74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR

Susana del Carmen Tobenas Borron

1400 Yverdon les Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.