Article de joaillerie

Brevet suisse · CH721367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721367
Numéro de demande
CH001341/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 déc. 2024
Publié
13 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
A44C 17/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C 17/04 (2013-01-01)
Priorité
CH 001362/2023 07.12.2023
Fascicules
13.06.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    13.06.2025

    Publié dans Swissreg le 13.06.2025

Parties

Titulaire

Richemont lnternational SA

Route des biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Katzarov SA

Geneva Business Center Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Pierre-Eugène NICOLAS

25210 Le Russey, FR

Didier BRIQUEZ

25580 Fallerans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.