Klemme zum Befestigen eines Kabels oder Rohrs an einer Oberfläche

Brevet suisse · CH721384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721384
Numéro de demande
CH001404/2023
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 déc. 2023
Publié
30 juin 2025
Radié
1 oct. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
H02G 3/32 (2006.01)
F16L 3/02 (2006.01)
//F16L 3/22 (2006.01)
Classes CPC
H02G 3/32 (2013-01-01)
F16L 3/02 (2013-01-01)
F16L 3/22 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    01.10.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 30 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

Parties

Titulaire

KOOGES Gensossenschaft

Industriestrasse 13C, 6300 Zug

Inventeur

Tomas Kropacek

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.