Sohlenkonstruktion für einen Wellnessschuh
Brevet suisse · CH721407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721407
- Numéro de demande
- CH001413/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 18 déc. 2023
- Publié
- 30 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 3/12 (2006.01)A43B 5/08 (2006.01)A43B 7/142 (2022.01)
- Classes CPC
- A43B 13/141 (2013-01-01)A43B 3/128 (2013-01-01)A43B 5/08 (2017-08-01)A43B 7/142 (2022-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2025 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.