Dispositif photovoltaïque
Brevet suisse · CH721437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721437
- Numéro de demande
- CH001443/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 déc. 2023
- Publié
- 30 juin 2025
- Radié
- 12 avr. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H10F 10/10 (2025.01)H10F 19/40 (2025.01)H10F 19/30 (2025.01)
- Classes CPC
- H10F 10/10 (2025-01-01)H10F 19/40 (2025-01-01)H10F 19/30 (2025-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.04.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 12.04.2026
- 30 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.