Procédé de fabrication d'un composant horloger composite à squelettage comblé
Brevet suisse · CH721449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721449
- Numéro de demande
- CH001451/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 21 déc. 2023
- Publié
- 30 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 17/063 (2013-01-01)G04B 15/14 (2022-05-01)G04D 3/0069 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
Parties
Titulaire
Nivarox-FAR S.A.
CH-2400 Le Locle
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA
2001 Neuchâtel
Inventeur
Laurent Jeanneret
25130 Villers-le-Lac, FR
Pierre Cusin
1423 Villars-Burquin
Marco Verardo
2336 Les Bois
Lionel Michelet
1450 Sainte-Croix
Frédéric Vaucher
2300 La Chaux-de-Fonds
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.