Procédé de fabrication d'un composant horloger émaillé
Brevet suisse · CH721455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721455
- Numéro de demande
- CH001485/2023
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 déc. 2023
- Publié
- 30 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/12 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 19/12 (2013-01-01)G04B 19/10 (2013-01-01)G04B 37/22 (2024-01-01)G04D 3/0048 (2013-01-01)G04D 3/0064 (2013-01-01)G04D 3/0069 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
Parties
Inventeur
Pierre Di Luna
74140 Veigy-Foncenex, FR
Alexandre Oliveira
74800 Amancy, FR
Patrice Fillon
01280 Prévessin-Moëns, FR
Alain Pavinato
74200 Thonon-Les-Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.