Mécanisme de sonnerie pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH721472 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721472
Numéro de demande
CH001471/2023
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 déc. 2023
Publié
30 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 21/08 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B 21/08 (2013-01-01)
G04B 21/12 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.06.2025

    Publié dans Swissreg le 30.06.2025

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

BULGARI HORLOGERIE SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

ROCHAT Fabrice

1337 Vallorbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.