Mécanisme à quantième séculaire
Brevet suisse · CH721474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721474
- Numéro de demande
- CH001419/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 juin 2023
- Publié
- 1 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/253 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 19/2536 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 000766/2022 24.06.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/056557 26.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/248208 28.12.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 1 juin 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.06.2025
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.