Fermoir déployant et montre avec ce fermoir déployant
Brevet suisse · CH721487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721487
- Numéro de demande
- CH001488/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 déc. 2024
- Publié
- 15 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C 5/243 (2013-01-01)
- Priorité
- CN 202323659316.5 29.12.2023
- Fascicules
- 15.07.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.07.2025
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
Parties
Inventeur
Liyang Chen
517025 Guangdong, CN
Li Wei
517025 Guangdong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.