Micro marqueterie en métal

Brevet suisse · CH721534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721534
Numéro de demande
CH000086/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 janv. 2024
Publié
31 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 19/10 (2006.01)
B44C 1/26 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/10 (2013-01-01)
B44C 1/26 (2013-01-01)
G04B 19/12 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

Parties

Titulaire

Miguel Mendez

Chemin des Lys 2, 1284 Chancy

Radiée du registre

Inventeur

Miguel Mendez

1284 Chancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.