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Brevet suisse · CH721536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721536
- Numéro de demande
- CH000183/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 1 juil. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23G 5/18 (2006.01)
- Classes CPC
- B23G 5/18 (2013-01-01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032496 30.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/047725 07.03.2024
- Fascicules
- 15.07.2026 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.07.2026
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 23 avr. 2026
Classes CCB
- Classes CCB
- B23G 5/18 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 juil. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.07.2025
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
Parties
Inventeur
Masatoshi WATANABE
Toyokawa-City, Aichi 4411231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.