Selbstverdichtender Leichtbeton

Brevet suisse · CH721547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721547
Numéro de demande
CH000092/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
25 janv. 2024
Publié
31 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 111/10 (2006.01)
Classes CPC
C04B 28/04 (2013-01-01)
C04B 2111/1056 (2015-10-01)
C04B 2111/10 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2025 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2026

    Transféré

    Titulaire
    ICSC GmbH, Seestrasse 18, 5432 Neuenhof → ICSC Beton AG, Seestrasse 18, 5432 Neuenhof

    Publié dans Swissreg le 03.09.2026

  2. 31 juil. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

Parties

Titulaire

ICSC Beton AG

Seestrasse 18, 5432 Neuenhof

Mandataire

PRINS Intellectual Property AG

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Inventeur

Thomas Felix

5413 Birmenstorf

Pascal Stöckle

8620 Wetzikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.