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Brevet suisse · CH721551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721551
Numéro de demande
CH000089/2024
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
25 janv. 2024
Publié
31 juil. 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Classes CPC
A61M 15/0021 (2014-02-04)
A61M 15/0001 (2014-02-04)
Fascicules
31.07.2025 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 31 juil. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.