Système pour le désaccouplement d'une tige de commande de mouvement horloger

Brevet suisse · CH721580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721580
Numéro de demande
CH000150/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
13 févr. 2024
Publié
29 août 2025
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 37/06 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
G04D 1/00 (2006.01)
Classes CPC
G04D1/0042 (2013-01-01)
G04B37/064 (2013-01-01)
G04B3/04 (2013-01-01)
Fascicules
29.08.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    29.08.2025

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

Frédéric Magnard

1024 Ecublens

Thibaut Mainier

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.