Piton pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH721597 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721597
Numéro de demande
CH000167/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 févr. 2024
Publié
29 août 2025
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B 17/325 (2013-01-01)
G04B 17/066 (2013-01-01)
Fascicules
29.08.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2026

  2. 29 août 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    29.08.2025

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Christophe Vallon

25300 PONTARLIER, FR

Kevin Soobbarayen

25560 La rivière-Drugeon, FR

Guillaume Gaugey

25300 DOUBS, FR

Garance Collet

31380 Azas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.