Fermoir pour bracelet ajustable

Brevet suisse · CH721612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721612
Numéro de demande
CH000196/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 févr. 2024
Publié
29 août 2025
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
A44C 5/18 (2006.01)
Classes CPC
A44C 5/246 (2013-01-01)
A44C 5/185 (2013-01-01)
Fascicules
29.08.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    29.08.2025

    Publié dans Swissreg le 29.08.2025

Parties

Titulaire

Compagnie des Montres Longines

Francillon S.A. Les Longines 8, 2610 St-Imier

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Philipp Tschumi

4523 Niederwil

Gregory Loriol

2208 Les Hauts-Geneveys

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.