Axe horloger

Brevet suisse · CH721613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721613
Numéro de demande
CH000339/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
3 oct. 2023
Publié
1 août 2025
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 22199410.6 03.10.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/077365 03.10.2023
Publication PCT
WO2024/074517 11.04.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  2. 1 août 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7, rue François Dussaud, 1211 GENEVE 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Daniel MOILLE

74140 Yvoire, FR

Blaise FRACHEBOUD

1228 Plan-Les-Ouates

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.