Procédé de vérification de la continuité géométrique d'une surface réfléchissante d'un composant d'une pièce d'horlogerie ou de bijouterie

Brevet suisse · CH721642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721642
Numéro de demande
CH000263/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 mars 2024
Publié
15 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04D 7/00 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
G01B 11/30 (2006.01)
G01B 9/08 (2006.01)
Classes CPC
G04D 7/004 (2013-01-01)
G01B 11/25 (2021-01-01)
G01B 11/30 (2013-01-01)
G01B 9/08 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.09.2025

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cédric Kaltenrieder-Ellis

2608 Courtelary

Dominique Dubugnon

1162 Saint-Prex

Dimitri Fostinis

2744 Belprahon

Christophe Plancherel

2822 Courroux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.