Mécanisme d'échappement pour mouvement horloger

Brevet suisse · CH721647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721647
Numéro de demande
CH000268/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
11 mars 2024
Publié
15 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
G04B 15/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B15/14 (2022-05-01)
G04B15/08 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.09.2025

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

Parties

Titulaire

David Cottrell

Poole, BH15 9EL, GB

Mandataire

Patentsmith SA

Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins

Inventeur

David Cottrell

Poole, BH15 9EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.