PRESSELEMENT FÜR EINE NÄHMASCHINE
Brevet suisse · CH721685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721685
- Numéro de demande
- CH000597/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2023
- Publié
- 1 sept. 2025
- Délivré
- 31 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D05B 29/06 (2006.01)
- Classes CPC
- D05B 29/06 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2023-078297 11.05.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/046840 27.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/232122 14.11.2024
- Fascicules
- 31.10.2025 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 1 sept. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Tohru Sakuma
Yamagata 9900886, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.