Ensemble de maillons de bracelet

Brevet suisse · CH721700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721700
Numéro de demande
CH000337/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
28 mars 2024
Publié
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Classes CPC
A44C 5/107 (2013-01-01)
Fascicules
15.10.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.10.2025

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Katzarov SA

Geneva Business Center Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Sylvain Cuche

25500 MONTLEBON, FR

Pierre-Eugene Nicolas

25210 le russey, FR

Pierre Morand

25470 Goumois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.