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Brevet suisse · CH721743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721743
- Numéro de demande
- CH000390/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 avr. 2025
- Publié
- 31 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2045
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2028
- Classes CIB
- B42D 15/04 (2006.01)B42D 25/20 (2014.01)
- Classes CPC
- B42D 15/042 (2013-01-01)B42D 15/0086 (2013-01-01)B42D 25/20 (2014-10-01)
- Priorité
- DE 202024101943.1 18.04.2024
- Fascicules
- 31.10.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Rectifié
- Titulaire
- Cactus GmbH, Dr. Rudolf-Eberle-Strasse 9, 76534 Baden-Baden → Cactus GmbH, Dr. Rudolf-Eberle-Strasse 9, 76534 Baden-Baden, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 31 oct. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
Parties
Inventeur
Walter Steger
76532 Baden Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.