Bodensensor für autonome Parkleitsysteme

Brevet suisse · CH721754 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721754
Numéro de demande
CH001030/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2024
Publié
31 oct. 2025
Délivré
31 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01R 33/02 (2006.01)
G08G 1/14 (2006.01)
Classes CPC
G01R 33/0206 (2013-01-01)
G08G 1/148 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2025 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.10.2025
    Date de publication
    31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.