Bodensensor für autonome Parkleitsysteme
Brevet suisse · CH721754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721754
- Numéro de demande
- CH001030/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2024
- Publié
- 31 oct. 2025
- Délivré
- 31 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01R 33/02 (2006.01)G08G 1/14 (2006.01)
- Classes CPC
- G01R 33/0206 (2013-01-01)G08G 1/148 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2025 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2025
- Date de publication
- 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.