PROCÉDÉ DE GRAVAGE ET TEXTURATION D'UN ÉMAIL

Brevet suisse · CH721761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721761
Numéro de demande
CH000445/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 avr. 2024
Publié
31 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23K 26/362 (2014.01)
B44C 5/04 (2006.01)
C23D 5/06 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Classes CPC
B23K 26/362 (2015-10-01)
B44C 5/0407 (2013-01-01)
C23D 5/06 (2013-01-01)
G04B 37/22 (2024-01-01)
G04B 45/0007 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Johan Romand

25620 Mamirolle, FR

Bastien Combotte

25130 Villers-Le-Lac, FR

Pierry Vuille

2338 Les Emibois

Geoffrey Richert

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.