Module de meuble

Brevet suisse · CH721763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721763
Numéro de demande
CH000448/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
24 avr. 2024
Publié
31 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47F 5/10 (2006.01)
A47F 10/06 (2006.01)
A47B 3/12 (2006.01)
Classes CPC
A47F 5/108 (2013-01-01)
A47F 10/06 (2017-08-01)
A47B 3/12 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

Parties

Titulaire

Julien Diemer

74160 Archamps, FR

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

Richard Diemer

67240 Gries, FR

Julien Diemer

74160 Archamps, FR

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