Boîte de montre
Brevet suisse · CH721788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721788
- Numéro de demande
- CH000482/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 mai 2024
- Publié
- 14 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 39/02 (2006.01)G04B 37/11 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 37/0008 (2013-01-01)G04B 37/11 (2013-01-01)G04B 39/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
Parties
Inventeur
Jean-Michel Forest
39220 Bois d'Amont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.