Assemblage horloger comprenant une roue dentée et un arbre
Brevet suisse · CH721789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721789
- Numéro de demande
- CH000483/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 mai 2024
- Publié
- 14 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 1/16 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 13/021 (2013-01-01)G04B 1/16 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.11.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
Parties
Inventeur
ROCHAT Fabrice
1337 Vallorbe
BEHRA Julien Félix
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.