STATOR SEGMENTE

Brevet suisse · CH721803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721803
Numéro de demande
CH000501/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
7 mai 2024
Publié
14 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
Classes CPC
H02K 1/148 (2013-01-01)
H02K 3/522 (2013-01-01)
Fascicules
14.11.2025 A1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    14.11.2025

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

Parties

Titulaire

Portescap S.A.

PORTESCAP S.A.

Rue Jardinière 157, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Maxime Fahy

25130 Villers-le-Lac, FR

Cyri Baud

25500 Les Fins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.