Système de transport à hydroptère
Brevet suisse · CH721820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721820
- Numéro de demande
- CH000534/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 mai 2024
- Publié
- 28 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B63B 1/24 (2020.01)B63B 25/00 (2006.01)G05D 1/698 (2024.01)
- Classes CPC
- B63B 1/26 (2017-05-01)B63B 1/283 (2013-01-01)B63B 25/004 (2013-01-01)G05D 1/6985 (2024-01-01)G05D 2105/28 (2024-01-01)G05D 2107/25 (2024-01-01)G05D 2109/34 (2024-01-01)
- Fascicules
- 28.11.2025 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 28.11.2025
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
Parties
Inventeur
Sébastien Mullor
13006 Marseille, FR
Laurent Perrier
59551 Attiches, FR
Aurélien Le Bas
13001 Marseille, FR
Alain Thébault
1204 Genève
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