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Brevet suisse · CH721823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721823
- Numéro de demande
- CH000535/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 mai 2024
- Publié
- 28 nov. 2025
- Radié
- 26 août 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H01L 31/0232 (2014.01)G01N 15/1434 (2024.01)
- Classes CPC
- H01L31/02327 (2013-01-01)G01N15/1434 (2024-01-01)
- Fascicules
- 28.11.2025 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 28 nov. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 28.11.2025
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.