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Brevet suisse · CH721843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721843
Numéro de demande
CH001063/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2024
Publié
1 nov. 2025
Délivré
15 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
C12N 5/0793 (2010.01)
Classes CPC
C12N 5/0619 (2013-01-01)
C12M 23/12 (2013-01-01)
C12M 23/16 (2013-01-01)
C12M 23/34 (2013-01-01)
Priorité
JP 2023-054936 30.03.2023
Demande PCT
PCT/JP2024/001040 17.01.2024
Publication PCT
WO2024/202409 03.10.2024
Fascicules
15.09.2026 B1
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Classes CIB

    Classes CIB
    C12M 3/00 (2006.01) → C12M 3/00 (2006.01), C12N 5/0793 (2010.01)
    Classes CCB
    C12N 5/0619 (2013-01-01) - J, C12M 23/12 (2013-01-01) - J, C12M 23/16 (2013-01-01) - J, C12M 23/34 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  4. 15 juin 2026

    Transféré

    Titulaire
    USHIO DENKI KABUSHIKI KAISHA, 1-6-5, Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo 1008150, Japon → Zeon Corporation, 6-2, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 1008246, Japon

    Publié dans Swissreg le 15.06.2026

  5. 1 nov. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

Parties

Inventeur

Hiroshi Koyanagi

Chiyoda-ku, Tokyo 1008150, JP

Makoto Yamanaka

Chiyoda-ku, Tokyo 1008150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.