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Brevet suisse · CH721843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721843
- Numéro de demande
- CH001063/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2024
- Publié
- 1 nov. 2025
- Délivré
- 15 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)C12N 5/0793 (2010.01)
- Classes CPC
- C12N 5/0619 (2013-01-01)C12M 23/12 (2013-01-01)C12M 23/16 (2013-01-01)C12M 23/34 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2023-054936 30.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/001040 17.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/202409 03.10.2024
- Fascicules
- 15.09.2026 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 1 juil. 2026
Classes CIB
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01) → C12M 3/00 (2006.01), C12N 5/0793 (2010.01)
- Classes CCB
- C12N 5/0619 (2013-01-01) - J, C12M 23/12 (2013-01-01) - J, C12M 23/16 (2013-01-01) - J, C12M 23/34 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 25 juin 2026
Rectifié d’office
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 15 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- USHIO DENKI KABUSHIKI KAISHA, 1-6-5, Marunouchi, Chiyoda-ku, Tokyo 1008150, Japon → Zeon Corporation, 6-2, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 1008246, Japon
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 1 nov. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
- Date de publication
- 01.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
Parties
Inventeur
Hiroshi Koyanagi
Chiyoda-ku, Tokyo 1008150, JP
Makoto Yamanaka
Chiyoda-ku, Tokyo 1008150, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.