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Brevet suisse · CH721846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721846
Numéro de demande
CH001046/2025
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 mars 2024
Publié
1 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29B 7/84 (2006.01)
B01F 35/213 (2022.01)
Classes CPC
B29B 7/845 (2013-01-01)
B01F 35/213 (2022-01-01)
Priorité
DE 102023106828.8 19.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/057121 18.03.2024
Publication PCT
WO2024/194241 26.09.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Classes CIB

    Classes CIB
    B29B 7/84 (2006.01) → B29B 7/84 (2006.01), B01F 35/213 (2022.01)
    Classes CCB
    B29B 7/845 (2013-01-01) - J, B01F 35/213 (2022-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 25 juin 2026

    Rectifié d’office

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Demande sans rapport de recherche

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 1 nov. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    01.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

Parties

Titulaire

List Technology AG

LIST TECHNOLOGY AG

Berstelstrasse 23, 4422 Arisdorf

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Geneva

Inventeur

Pierre-Alain FLEURY

4433 Ramlinsburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.