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Brevet suisse · CH721863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721863
Numéro de demande
CH000580/2024
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
31 mai 2024
Publié
15 déc. 2025
Radié
26 août 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
B60N 2/34 (2006.01)
B60R 21/06 (2006.01)
B60R 22/14 (2006.01)
Classes CPC
B60N 2/34 (2019-01-01)
B60R 21/06 (2013-01-01)
B60R 22/14 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2025 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

Parties

Titulaire

Twiliner AG

Zahnradstrasse 22, 8005 Zürich

Mandataire

Frei Patentanwaltsbuero AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

Joël Béla BOURGEOIS

8005 Zürich

Dirk MÜNCH

8055 Zürich

Ivan MELE

5033 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.