WECHSELHALTERSYSTEM, WECHSELHALTER UND WECHSELHALTERADAPTER

Brevet suisse · CH721864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721864
Numéro de demande
CH000583/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2024
Publié
15 déc. 2025
Délivré
15 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
A61B 90/50 (2016.01)
Classes CPC
F16M 11/041 (2019-01-01)
A61B 90/50 (2016-02-01)
Fascicules
15.10.2026 B1
15.12.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    15.10.2026

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 15 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

Parties

Titulaire

Baitella AG

8050 Zürich

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

8027 Zürich

Inventeur

Adrian HAUS

8052 Opfikon (Glattpark)

Peter FREI

8197 Rafz

Adrian GARCIA-LOPEZ

8197 Rafz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.