Système d'ajustement de la taille d'une sangle

Brevet suisse · CH721870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721870
Numéro de demande
CH000593/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
3 juin 2024
Publié
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A44B 11/22 (2006.01)
A41F 1/00 (2006.01)
A44C 5/18 (2006.01)
//A41F 9/02 (2006.01)
Classes CPC
A44B 11/223 (2013-01-01)
A41F 1/008 (2013-01-01)
A44C 5/18 (2013-01-01)
A41F 9/025 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2025 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande avec rapport de recherche
    Date de publication
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

Parties

Titulaire

Roland Iten

1094 Paudex

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Roland Iten

1094 Paudex

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