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Brevet suisse · CH721876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721876
Numéro de demande
CH000602/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
5 juin 2024
Publié
15 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C04B 41/51 (2006.01)
C25D 1/00 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
B44C 3/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B 37/22 (2024-01-01)
C25D 1/00 (2013-01-01)
C04B 41/5105 (2013-01-01)
B44C 3/025 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2025 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    15.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.12.2025

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Bourcet

25470 Belfays, FR

Yohann Marlier

25580 Les Premiers Sapins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.