Klimaanlage
Brevet suisse · CH721884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721884
- Numéro de demande
- CH000609/2025
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 juin 2025
- Publié
- 15 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2045
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2028
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 11/72 (2018.01)
- Classes CPC
- F24F 13/02 (2013-01-01)F24F 13/08 (2021-01-01)F24F 11/72 (2018-01-01)
- Priorité
- ES U202431069 05.06.2024
- Fascicules
- 15.12.2025 A2
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2025
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.12.2025
Publié dans Swissreg le 15.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Rainer MÜLLER
50840 SAN MATEO DE GALLEGO (Zaragoza), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.