Antriebssystem für Elektrofahrräder

Brevet suisse · CH721906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721906
Numéro de demande
CH000634/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 juin 2024
Publié
30 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B62M 7/02 (2006.01)
B62M 6/55 (2010.01)
F16H 3/44 (2006.01)
Classes CPC
B62M 7/02 (2013-01-01)
B62M 6/55 (2013-01-01)
F16H 3/44 (2025-05-01)
Fascicules
30.12.2025 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2025

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.12.2025

    Publié dans Swissreg le 30.12.2025

Parties

Titulaire

Bruno Villiger

5618 Bettwi

Inventeur

Bruno Villiger

5618 Bettwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.