CELLULE ÉLECTROCHIMIQUE POUR MODULE DE PACK BATTERIE
Brevet suisse · CH721947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721947
- Numéro de demande
- CH000713/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 juil. 2024
- Publié
- 15 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/176 (2021.01)B60K 1/04 (2019.01)
- Classes CPC
- H01M 50/103 (2021-01-01)H01M 50/503 (2023-08-01)H01M 50/176 (2021-01-01)B60K 1/04 (2025-01-01)B60K 2001/0438 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2026 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 15.01.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.