Objet animé décoratif comportant des éléments mobiles

Brevet suisse · CH721971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH721971
Numéro de demande
CH000753/2024
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
12 juil. 2024
Publié
30 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 37/02 (2006.01)
A44C 15/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B 47/044 (2013-01-01)
G04B 37/02 (2013-01-01)
A44C 15/00 (2013-01-01)
Priorité
CH 000756/2023 13.07.2023
Fascicules
30.01.2026 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2026

    Rectifié

    Priorités
    CH 000756/2023 13.07.2023

    Publié dans Swissreg le 07.09.2026

  2. 30 janv. 2026

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
    Date de publication
    30.01.2026

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

Parties

Titulaire

Preciflex SA

Rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Jaccard

1450 Sainte-Croix

Toralf Bork

2073 Enges

Gregory Dourde

2000 Neuchâtel

Fabien Gigon

2013 Colombier

Sandro Reginelli

2520 La Neuveville

Johann Rohner

1405 Pomy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.