Aufsatz für einen Staubsauger
Brevet suisse · CH721985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH721985
- Numéro de demande
- CH000787/2024
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 19 juil. 2024
- Publié
- 30 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47L 9/06 (2006.01)
- Classes CPC
- A47L 9/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.01.2026 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2026
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Demande sans rapport de recherche
- Date de publication
- 30.01.2026
Publié dans Swissreg le 30.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.